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Marques déposées par SMESCOTA – SYNDICAT MIXTE D'ETUDES DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DE L'ARTOIS SYNDICAT MIXTE
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SMESCOTA Syndicat Mixte d'Etudes pour le SCOT de L'ARTOIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SMESCOTA Syndicat Mixte d'Etudes pour le SCOT de L'ARTOIS
SMESCOTA – SYNDICAT MIXTE D'ETUDES DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DE L'ARTOIS SYNDICAT MIXTE

Numéro de dépôt :
3446975
Date de dépôt :
11/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2016
SMESCOTA Syndicat Mixte d\'Etudes pour le SCOT de L\'ARTOIS de SMESCOTA – SYNDICAT MIXTE D\'ETUDES DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DE L\'ARTOIS SYNDICAT MIXTE

Présentation de la marque SMESCOTA Syndicat Mixte d'Etudes pour le SCOT de L'ARTOIS

Déposée le 11 août 2006 par SMESCOTA – SYNDICAT MIXTE D'ETUDES DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DE L'ARTOIS SYNDICAT MIXTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMESCOTA Syndicat Mixte d'Etudes pour le SCOT de L'ARTOIS »

Le déposant est SMESCOTA – SYNDICAT MIXTE D'ETUDES DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DE L'ARTOIS SYNDICAT MIXTE domicilié(e) CENTRE JEAN MONNET, AVENUE DE PARIS, ENTREE RHENANIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMESCOTA domicilié(e) CENTRE JEAN MONNET, AVENUE DE PARIS, ENTREE RHENANIE, BP 64,62402 BETHUNE CEDEX - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMESCOTA Syndicat Mixte d'Etudes pour le SCOT de L'ARTOIS est expirée depuis le 11 août 2016.


SMESCOTA – SYNDICAT MIXTE D'ETUDES DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DE L'ARTOIS SYNDICAT MIXTE - CENTRE JEAN MONNET, AVENUE DE PARIS, ENTREE RHENANIE - France


SMESCOTA - CENTRE JEAN MONNET, AVENUE DE PARIS, ENTREE RHENANIE, BP 64,62402 BETHUNE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-04

Publication - Publication le 29 sept. 2006 au BOPI 2006-39

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture.