SMEREP Société Mutualiste des Etudiants de la Région Parisienne Mutuelle, soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité RNM No 775 684 780
Numéro de dépôt :
3293445
Date de dépôt :
24/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2014
Présentation de la marque WORLD P.A.S.S.
Déposée le 24 mai 2004 par SMEREP et Société Mutualiste des Etudiants de la Région Parisienne Mutuelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WORLD P.A.S.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-27 du 2 juillet 2004.
Les déposants sont SMEREP - France et Société Mutualiste des Etudiants de la Région Parisienne Mutuelle, soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité RNM No 775 684 780 domicilié(e) 28 rue Fortuny,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas DION Président SMEREP domicilié(e) 28 rue Fortuny,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque WORLD P.A.S.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Mutualiste des Etudiants de la Région Parisienne Mutuelle, soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité RNM No 775 684 780 - 28 rue Fortuny,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 7
Nicolas DION Président SMEREP - 28 rue Fortuny,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44
Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à but de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publications de textes publicitaires ; relations publiques. Assurances pour étudiants ; affaires financières ; affaires monétaires : caisse de prévoyance. Education – divertissements ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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