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Marques déposées par SMEREP
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STAGE ASSUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STAGE ASSUR
SMEREP, MUTUELLE

Numéro de dépôt :
3991982
Date de dépôt :
21/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/03/2023
STAGE ASSUR de SMEREP

Présentation de la marque STAGE ASSUR

Déposée le 21 mars 2013 par SMEREP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « STAGE ASSUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est SMEREP, MUTUELLE domicilié(e) 28 RUE FORTUNY - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMEREP, Mme COUTAREL ANNIE domicilié(e) 28 RUE FORTUNY - 75017 - PARIS - France.

La marque STAGE ASSUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STAGE ASSUR est expirée depuis le 21 mars 2023.

SMEREP a également déposé les autres marques suivantes : LES ASSURANCES UNIVERSITAIRES , Fondation pour la jeunesse , Mon assureur étudiant , Journée nationale des étudiants , Bien-être dans son assiette , GARANTIE SANTE - SPORT , SMEREP MUSIC LIVE , Assurance Etudiant , Société Mutualiste des Etudiants de la Région Parisienne , WORLD P.A.S.S.


SMEREP, MUTUELLE - 28 RUE FORTUNY - 75017 - PARIS - France


SMEREP, Mme COUTAREL ANNIE - 28 RUE FORTUNY - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Inscription le 30 décembre 2013 - Rejet partiel n°615494 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Assurances ;

Éducation ; formation ; organisation de concours (éducation).