Assurance Formation Alternance

SMEREP Mutuelle, régie par le Code de la Mutualité
LUCHEUX SA

Présentation de la marque Assurance Formation Alternance

Déposée le 23 mai 1995 par SMEREP Mutuelle et la Société Anonyme (SA) LUCHEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Assurance Formation Alternance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-26 du 30 juin 1995.

Les déposants sont SMEREP Mutuelle, régie par le Code de la Mutualité, domicilié(e) 28 rue Fortuny, 75017 PARIS - France et la Société Anonyme (SA) LUCHEUX domicilié(e) 46-48 RUE Chardon Lagache, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme SENNELIER - Président SMEREP - France.

La marque Assurance Formation Alternance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Assurance Formation Alternance est expirée depuis le 23 mai 2005.

SMEREP Mutuelle a également déposé les autres marques suivantes : LE CLUB CARTE JEUNES , CARTE JEUNES LE CLUB , CARTE JEUNES SMEREP , SMER.AG , CARTE JEUNES ETUDIANTS , LE CLUB CARTE JEUNES SMEREP , CARTE CLUB JEUNES