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Marques déposées par SMENO
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COACH TO BAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

COACH TO BAC
SMENO, Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3697808
Date de dépôt :
10/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2019
COACH TO BAC de SMENO

Présentation de la marque COACH TO BAC

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2009 par SMENO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COACH TO BAC »

Le déposant est SMENO, Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité domicilié(e) 45 Boulevard de la Liberté 59800 Lille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LECLERCQ AVOCAT domicilié(e) 146, rue Nationale 59000 Lille - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COACH TO BAC est expirée depuis le 10 décembre 2019.

SMENO a également déposé les autres marques suivantes : COACH TO EXAM , des prix de malades , SMENO


SMENO, Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité - 45 Boulevard de la Liberté 59800 Lille - France


LECLERCQ AVOCAT - 146, rue Nationale 59000 Lille - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Assurances ; Services de souscription d'assurances ; Assurances de personnes ; Assurances contre les accidents ; Assurance-vie ; Assurance-décès ; Assurance automobile ; Assurance habitation ; Assurance contre l'incendie ; Assurance maladie ; Assurance des activités professionnelles ; Assurance responsabilité civile ; Assurance protection juridique ; Caisse de prévoyance ; Information et consultation en matière d'assurances ; Courtage en assurances ; Agence de courtage en assurances et crédit ; Affaires financières ; Opérations de crédit aux particuliers et aux entreprises ; Crédit direct ; Crédit-bail ; Prêt sur gages ; Organisation de loterie ;

Fourniture d'informations éducatives en matière de santé et de remise en forme ; Éducation des jeunes dans le domaine de la santé, de la lutte contre les pratiques addictives, notamment le tabac, l'alcool et la drogue ; Épreuves et tests pédagogiques ; Proposition de formation et éducation relative au SIDA ; Formation dans le domaine de la prévention sanitaire ;

Fourniture d'informations et de conseils en matière de santé ; Informations des jeunes dans le domaine de la santé, de la lutte contre les pratiques addictives, notamment le tabac, l'alcool et la drogue ; Informations contre le SIDA.