SMENO (Société Mutuelle des Etudiants du Nord Ouest), Société Mutuelle régie par le Code de la Mutualité
Numéro de dépôt :
3464569
Date de dépôt :
22/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
22/11/2026
Présentation de la marque LA MUTUELLE ETUDIANTE SMENO Sécu étudiante
Déposée le 22 novembre 2006 par la société SMENO (Société Mutuelle des Etudiants du Nord Ouest
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « LA MUTUELLE ETUDIANTE SMENO Sécu étudiante » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-52 du 29 décembre 2006.
Le déposant est la société SMENO (Société Mutuelle des Etudiants du Nord Ouest domicilié(e) 45 Boulevard de la Liberté - 59800 - LILLE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LECLERCQ AVOCAT, M. LECLERCQ Jean domicilié(e) 146 RUE NATIONALE - 59800 - LILLE - France.
La marque LA MUTUELLE ETUDIANTE SMENO Sécu étudiante a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3464569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMENO (Société Mutuelle des Etudiants du Nord Ouest), Société Mutuelle régie par le Code de la Mutualité - 45 Boulevard de la Liberté - 59800 - LILLE - France
LECLERCQ AVOCAT, M. LECLERCQ Jean - 146 RUE NATIONALE - 59800 - LILLE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17
Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2017 n°2648740 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-05-12
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