Déposée par voie électronique le 29 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMEG FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Smeg Excellence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-04 du 23 janvier 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMEG FRANCE domicilié(e) 9 rue Linus Carl Pauling - 76130 - MONT SAINT-AIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 083 019 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Valérie CREVECOEUR domicilié(e) 29 rue Raymond Aron - 76130 - MONT SAINT-AIGNAN - France.
La marque Smeg Excellence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4145038.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMEG FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 9 rue Linus Carl Pauling - 76130 - MONT SAINT-AIGNAN - France - SIREN 344083019
Mme. Valérie CREVECOEUR - 29 rue Raymond Aron - 76130 - MONT SAINT-AIGNAN - France
Publication - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04
Enregistrement sans modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Appareils ménagers électriques à savoir machines à laver ; lave-linge, lave-linge combiné avec un sèche-linge, lave-vaisselle ; appareils électriques de cuisine pour la préparation d'aliments et de boissons ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, éviers, hottes aspirantes, bouilloires, cuisinières électriques ou à gaz, fours de cuisine à encastrer, plans de cuisson, appareils de chauffage au gaz, appareils de désinfection thermique ; réfrigérateurs, congélateurs ; tous les produits précités en classe 11 à l'exclusion de ceux destinés aux soins de la personne ;
Meubles de cuisine en inox ; plans de travail en inox ; tables en inox.
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