Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NANO-CEM
SMEE SA Société Moderne d'Etudes Electroniques

Numéro de dépôt :
3326320
Date de dépôt :
22/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2014
NANO-CEM de SMEE Société Moderne d\'Etudes Electroniques

Présentation de la marque NANO-CEM

Déposée le 22 novembre 2004 par la société SMEE Société Moderne d'Etudes Electroniques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NANO-CEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est la société SMEE Société Moderne d'Etudes Electroniques domicilié(e) Z.I. des Blanchisseries,38500 VOIRON - 38500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 901 888 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre ORY SMEE domicilié(e) Z.I. des Blanchisseries,38500 VOIRON - 38500 - France.

La marque NANO-CEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NANO-CEM est expirée depuis le 22 novembre 2014.


SMEE SA Société Moderne d'Etudes Electroniques - Z.I. des Blanchisseries,38500 VOIRON - 38500 - France - SIREN 329901888


Jean-Pierre ORY SMEE - Z.I. des Blanchisseries,38500 VOIRON - 38500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Inscription le 30 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563118 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-30

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Services juridiques.