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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMEE INVESTISSEMENTS
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EnergyKit
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EnergyKit
SMEE INVESTISSEMENTS, SAS

Numéro de dépôt :
3906999
Date de dépôt :
24/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2022
EnergyKit de SMEE INVESTISSEMENTS

Présentation de la marque EnergyKit

Déposée le 24 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMEE INVESTISSEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EnergyKit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMEE INVESTISSEMENTS domicilié(e) ZI des Blanchisseries, rue de TAILLE - 38500 - VOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 901 888 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ORY Jean-Pierre domicilié(e) 377 rue du FAYARD - 38850 - CHARAVINES - France.

La marque EnergyKit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EnergyKit est expirée depuis le 24 avril 2022.


SMEE INVESTISSEMENTS, SAS - ZI des Blanchisseries, rue de TAILLE - 38500 - VOIRON - France - SIREN 329901888


Mr ORY Jean-Pierre - 377 rue du FAYARD - 38850 - CHARAVINES - France


Republication pour erratum - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Errata de la publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

– éoliennes, dynamos, alternateurs. – générateurs d'électricité.

– cellules photovoltaïques. – batteries électriques. – capteurs et panneaux solaires (cellules photovoltaïques). – piles solaires. – appareils et équipements scientifiques.

– air chaud (appareils). – capteurs solaires à conversion thermique (chauffage). – climatisation (appareils). – chauffe eau (solaire). Panneaux photovoltaïques à savoir capteurs solaires (chauffage).