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Marques déposées par SMEDAR – SYNDICAT MIXTE D'ELIMINATION DES DECHETS DE L'ARRONDISSEMENT DE ROUEN
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SMEDAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMEDAR
SMEDAR – SYNDICAT MIXTE D'ELIMINATION DES DECHETS DE L'ARRONDISSEMENT DE ROUEN, Syndicat Mixte

Numéro de dépôt :
3724018
Date de dépôt :
22/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2020
SMEDAR de SMEDAR – SYNDICAT MIXTE D\'ELIMINATION DES DECHETS DE L\'ARRONDISSEMENT DE ROUEN

Présentation de la marque SMEDAR

Déposée le 22 mars 2010 par SMEDAR – SYNDICAT MIXTE D'ELIMINATION DES DECHETS DE L'ARRONDISSEMENT DE ROUEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMEDAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est SMEDAR – SYNDICAT MIXTE D'ELIMINATION DES DECHETS DE L'ARRONDISSEMENT DE ROUEN, Syndicat Mixte domicilié(e) 149 Boulevard de l'Yser - 76000 - ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICOT Armelle domicilié(e) 149 Boulevard de l'Yser - 76000 - ROUEN - France.

La marque SMEDAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMEDAR est expirée depuis le 22 mars 2020.

SMEDAR – SYNDICAT MIXTE D'ELIMINATION DES DECHETS DE L'ARRONDISSEMENT DE ROUEN a également déposé les autres marques suivantes : MOINS DE DECHETS POUR VIVRE MIEUX , DETRI'ASTUCES


SMEDAR – SYNDICAT MIXTE D'ELIMINATION DES DECHETS DE L'ARRONDISSEMENT DE ROUEN, Syndicat Mixte - 149 Boulevard de l'Yser - 76000 - ROUEN - France


SICOT Armelle - 149 Boulevard de l'Yser - 76000 - ROUEN - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.