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Marques déposées par la société SMEBA
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"PASSEPORT SANTE A L'ETRANGER"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"PASSEPORT SANTE A L'ETRANGER"
SMEBA, MUTUELLE

Numéro de dépôt :
3199319
Date de dépôt :
13/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
13/12/2022
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Présentation de la marque "PASSEPORT SANTE A L'ETRANGER"

Déposée le 13 décembre 2002 par la société SMEBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « "PASSEPORT SANTE A L'ETRANGER" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la société SMEBA domicilié(e) 50 BIS BD DU ROI RENE - 49007 - ANGERS CEDEX 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 007 171 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SMEBA domicilié(e) 50 BIS BD DU ROI RENE - 49007 - ANGERS CEDEX 01 - France.

La marque "PASSEPORT SANTE A L'ETRANGER" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "PASSEPORT SANTE A L'ETRANGER" est expirée depuis le 13 décembre 2022.

SMEBA a également déposé les autres marques suivantes : GLOBE TROTTER'S , SMEBA RESEAU EMEVIA , IZIBAC


SMEBA, MUTUELLE - 50 BIS BD DU ROI RENE - 49007 - ANGERS CEDEX 01 - France - SIREN 305007171


SMEBA - 50 BIS BD DU ROI RENE - 49007 - ANGERS CEDEX 01 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2012 n°2517639 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2012-12-31

Assurances Organisation de voyages Services médicaux (assistance médicale)

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.