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Marques déposées par la société SMEBA - Mutuelle des Etudiants de Bretagne Atlantique Maine Anjou Vendée mutuelle régie par le Code de la Mutualité pratiquant des opérations d'assurance relevant du Livre II
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SNOW PACK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNOW PACK
SMEBA - Mutuelle des Etudiants de Bretagne Atlantique Maine Anjou Vendée mutuelle régie par le Code de la Mutualité pratiquant des opérations d'assurance relevant du Livre II

Numéro de dépôt :
3251021
Date de dépôt :
14/10/2003
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
14/10/2013
SNOW PACK de SMEBA - Mutuelle des Etudiants de Bretagne Atlantique Maine Anjou Vendée mutuelle régie par le Code de la Mutualité pratiquant des opérations d\'assurance relevant du Livre II

Présentation de la marque SNOW PACK

Déposée le 14 octobre 2003 par la société SMEBA - Mutuelle des Etudiants de Bretagne Atlantique Maine Anjou Vendée mutuelle régie par le Code de la Mutualité pratiquant des opérations d'assurance relevant du Livre II auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « SNOW PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est la société SMEBA - Mutuelle des Etudiants de Bretagne Atlantique Maine Anjou Vendée mutuelle régie par le Code de la Mutualité pratiquant des opérations d'assurance relevant du Livre II domicilié(e) Siège social : 50 bis bd du Roi René, BP 50705,49007 ANGERS cedex 01 - 49007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 007 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMEBA Philippe MOLLIERE domicilié(e) 42 boulevard du Roi René, BP 50705,49007 ANGERS cedex 01 - 49007 - France.

La marque SNOW PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNOW PACK est expirée depuis le 14 octobre 2013.


SMEBA - Mutuelle des Etudiants de Bretagne Atlantique Maine Anjou Vendée mutuelle régie par le Code de la Mutualité pratiquant des opérations d'assurance relevant du Livre II - Siège social : 50 bis bd du Roi René, BP 50705,49007 ANGERS cedex 01 - 49007 - France - SIREN 305007171


SMEBA Philippe MOLLIERE - 42 boulevard du Roi René, BP 50705,49007 ANGERS cedex 01 - 49007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Assurances. Organisation de voyages. Services médicaux (assistance médicale).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.