Marque expirée - Marque en non vigueur
Brise
Numéro de dépôt :
3574188
Date de dépôt :
05/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2018
Présentation de la marque Brise
Déposée le 5 mai 2008 par la société SMEBA (mutuelle) code de la mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Brise »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brise est expirée depuis le 5 mai 2018.
SMEBA (mutuelle) code de la mutualité a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-41
Publication - Publication le 13 juin 2008 au BOPI 2008-24