DOMAINE BORIE DE MAUREL
Présentation de la marque DOMAINE BORIE DE MAUREL
Déposée le 18 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SME (Sylvie Michel Escande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE BORIE DE MAUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE BORIE DE MAUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264641.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE BORIE DE MAUREL est expirée depuis le 18 décembre 2023.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-22
Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05
Inscription le 11 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°614945 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-11
Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2013 n°2546245 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2013-12-11