Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SME
Numéro de dépôt :
1481856
Date de dépôt :
05/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/1998
Présentation de la marque SME
Déposée le 5 août 1988 par SME LIMITED (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481856.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SME est expirée depuis le 5 août 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03