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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) sme environnement
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SME Environnement
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SME Environnement
sme environnement, sas

Numéro de dépôt :
4182422
Date de dépôt :
21/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/05/2025
SME Environnement de sme environnement

Présentation de la marque SME Environnement

Déposée le 21 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) sme environnement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SME Environnement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) sme environnement domicilié(e) ZA DE PENAYE - 01300 - CHAZEY BONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 619 854 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sme environnement, Mme brero johanna domicilié(e) ZA de Penaye - 01300 - CHAZEY BONS - France.

La marque SME Environnement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4182422.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SME Environnement arrivera à expiration en date du 21 mai 2025.

sme environnement a également déposé les autres marques suivantes : SME ENVIRONNEMENT


sme environnement, sas - ZA DE PENAYE - 01300 - CHAZEY BONS - France - SIREN 343619854


sme environnement, Mme brero johanna - ZA de Penaye - 01300 - CHAZEY BONS - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Activité ponctuelle de transport de marchandises pour compte d'autrui ;

Recyclage d'ordures et de déchets ; Activité de collecte et tri de déchets issus des ménages et des professionnels.