Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SME ENVIRONNEMENT
sme-environnement, sas

Numéro de dépôt :
4052028
Date de dépôt :
29/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
SME ENVIRONNEMENT de sme-environnement

Présentation de la marque SME ENVIRONNEMENT

Déposée le 29 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) sme-environnement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SME ENVIRONNEMENT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) sme-environnement domicilié(e) za penaye - 01300 - CHAZEY BONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 619 854 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sme-environnement, Mle brero johanna domicilié(e) za penaye - 01300 - CHAZEY BONS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40 40

sme-environnement a également déposé les autres marques suivantes : SME Environnement


sme-environnement, sas - za penaye - 01300 - CHAZEY BONS - France - SIREN 343619854


sme-environnement, Mle brero johanna - za penaye - 01300 - CHAZEY BONS - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Inscription le 20 mai 2016 - Rejet total n°670212 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-20

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Collecte et tri de déchet.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.