Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE 341
SMCP, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3765208
Date de dépôt :
09/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2020
LE 341 de SMCP

Présentation de la marque LE 341

Déposée le 9 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMCP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE 341 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMCP domicilié(e) 24 rue du Mail - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 624 229 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 RUE SARAH BERNHARDT CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque LE 341 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE 341 est expirée depuis le 9 septembre 2020.


SMCP, Société par Actions Simplifiée - 24 rue du Mail - 75002 - PARIS - France - SIREN 523624229


NOVAGRAAF FRANCE, - 2 RUE SARAH BERNHARDT CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Inscription le 22 novembre 2010 - Changement de dénomination n°536044 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-22

Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Inscription le 20 janvier 2020 - Constitution de mandataire n°777828 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-20

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir objets d'art en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, figurines (statuettes en métaux précieux), porte-clefs de fantaisie en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.

Cuir et imitations du cuir ; sacs à main ; sacoches pour porter les enfants, pour documents, pour les courses, pour affaires de voyage ; sacs à poignées ; sacs à porter à l'épaule ; sacs portés à la ceinture (bananes) ; sacs pour le poignet ; pochettes (sacs à main) ; sacs du soir ; sacs à dos ; sacs à provisions ; cabas ; sacs à roulettes ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; trousses de voyage [maroquinerie] ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; sacs pour costumes ; sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs de gymnastique ; sacs de sport ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs d'écoliers ; cartables ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; laisses ; fouets.

Vêtements en particulier, lingerie, sous vêtements, chemises, tee-shirts, sweat-shirts, chemisiers, pulls, pantalons, jupes, robes, bermudas, shorts, chaussettes, bas, collants, ceintures, cravates, étoles et foulards, vestes, manteaux, anoraks, imperméables, parkas ; chaussures, pantoufles, chaussons, bottes ; chapellerie en particulier chapeaux, casquettes, bonnets et bérets.