Déposée le 23 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMCONSEILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « QRVIDEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-32 du 12 août 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMCONSEILS domicilié(e) Le Petit Launay - 35590 - L'HERMITAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 722 430 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMCONSEILS domicilié(e) Le Petit Launay - 35590 - L'HERMITAGE - France.
La marque QRVIDEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848108.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMCONSEILS, SARL - Le Petit Launay - 35590 - L'HERMITAGE - France - SIREN 439722430
SMCONSEILS - Le Petit Launay - 35590 - L'HERMITAGE - France
Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36
Inscription le 26 avril 2016 - Rejet partiel n°667988 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
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