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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMCI TRADITION
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SMCI SMART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMCI SMART
SMCI TRADITION, SAS

Numéro de dépôt :
4007979
Date de dépôt :
28/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2023
SMCI SMART de SMCI TRADITION

Présentation de la marque SMCI SMART

Déposée par voie électronique le 28 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMCI TRADITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMCI SMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMCI TRADITION domicilié(e) 25 Rue Proudhon - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 563 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque SMCI SMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007979.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMCI SMART est expirée depuis le 28 mai 2023.

SMCI TRADITION a également déposé les autres marques suivantes : SMCI EDITEUR IMMOBILIER , SMCI GESTION-SYNDIC , SMCI TRANSACTION


SMCI TRADITION, SAS - 25 Rue Proudhon - 25000 - BESANCON - France - SIREN 444563191


CABINET GUIU - JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Inscription le 22 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624495 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-22

Services de financement de projets immobiliers ; estimations financières des coûts de réparation ; services d'opérations financières ayant pour objet l'achat, la vente ou la location de biens immobiliers ; location d'appartements et de bureaux (immobilier) ; agences immobilières ; analyse financière et fiscale d'opérations immobilières ; courtage en biens immobiliers ; évaluation [estimation] de biens immobiliers ; gérance de biens immobiliers ;

Constructions d'édifices permanents, d'immeubles ; supervision (direction) de travaux de construction ; informations en matière de construction ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; travaux de peinture, de maçonnerie, de plâtrerie, de plomberie et de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de construction ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; informations en matière de réparation ; restauration et rénovation immobilière ; travaux de viabilisation ;

Architecture ; établissement de plans pour la construction ; services de conseil en construction ; décoration intérieure ; études de projets techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conseils en matière d'économie d'énergie ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; ingénierie ;

Services de jardinier-paysagistes ; jardinage ; entretien de pelouses ; horticulture.