Déposée le 8 avril 1997 par la société étrangère SMC CORPORATION Une
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SMC MCACTUATOR »
Le déposant est la société étrangère SMC CORPORATION Une domicilié(e) 4-14-1, Sotokanda, Chiyoda-ku Tokyo,Japon (dossier no 2338489) - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY DE HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2338489) - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SMC MCACTUATOR est expirée depuis le 8 avril 2017.
SMC CORPORATION Une a également déposé les autres marques suivantes : MCACTUATOR
SMC CORPORATION Une société de droit japonais - 4-14-1, Sotokanda, Chiyoda-ku Tokyo,Japon (dossier no 2338489) - Japon
GILBEY DE HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2338489) - 75009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52
Inscription le 29 juin 2007 - Changement d'adresse n°456307 - Publication au BOPI 2007-06-29
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2007 n°2338489 - Publication au BOPI 2007-04-04
Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20
Machines pour la manutention industrielle de marchandises. Machines pour l'empaquetage et l'emballage de marchandises. Appareils et instruments de mesurage; appareils et instruments électriques pour la transmission du son et des images; machines et instruments électroniques de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de traitement de l'information, de télécommunications, et de commande à distance d'opérations industrielles
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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