Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMC CHAUFFAGE SANITAIRE AEROTHERMIE GEOTHERMIE
SMC chauffage, sarl

Numéro de dépôt :
4061383
Date de dépôt :
17/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2024
SMC CHAUFFAGE SANITAIRE AEROTHERMIE GEOTHERMIE de SMC chauffage

Présentation de la marque SMC CHAUFFAGE SANITAIRE AEROTHERMIE GEOTHERMIE

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMC chauffage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMC CHAUFFAGE SANITAIRE AEROTHERMIE GEOTHERMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMC chauffage domicilié(e) 2 bis Impasse du pré des oies - 54114 - Jeandelaincourt - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 844 533 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMC chauffage, M. Stephane MATHELOT domicilié(e) 2 bis Impasse du pré des oies - 54114 - Jeandelaincourt - France.

La marque SMC CHAUFFAGE SANITAIRE AEROTHERMIE GEOTHERMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061383.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMC CHAUFFAGE SANITAIRE AEROTHERMIE GEOTHERMIE est expirée depuis le 17 janvier 2024.


SMC chauffage, sarl - 2 bis Impasse du pré des oies - 54114 - Jeandelaincourt - France - SIREN 494844533


SMC chauffage, M. Stephane MATHELOT - 2 bis Impasse du pré des oies - 54114 - Jeandelaincourt - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Conseils en construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; services d'isolation (construction).