Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MUTEUROP MIEUX-ETRE
SMBTP, Mutuelle régie par le Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
93487465
Date de dépôt :
11/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2013

Présentation de la marque MUTEUROP MIEUX-ETRE

Déposée le 11 octobre 1993 par la société SMBTP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUTEUROP MIEUX-ETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la société SMBTP domicilié(e) 169, Rue Ledru Rollin,75129 PARIS Cedex 3,FRANCE (dossier no 2243538) - 75129 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 669 907 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EPSY-DCM Monsieur Jean-Claude DUCATTE domicilié(e) 242, Boulevard Jean Jaurès,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2243538) - 92100 - France.

La marque MUTEUROP MIEUX-ETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MUTEUROP MIEUX-ETRE est expirée depuis le 30 mai 2013.

SMBTP a également déposé les autres marques suivantes : SIMPLI FIL VACANCES , SANTE PLAISIR , SANTE DESIR , MUT EUROP , SANTE PASSION


SMBTP, Mutuelle régie par le Code de la Mutualité - 169, Rue Ledru Rollin,75129 PARIS Cedex 3,FRANCE (dossier no 2243538) - 75129 - France - SIREN 775669907


EPSY-DCM Monsieur Jean-Claude DUCATTE - 242, Boulevard Jean Jaurès,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2243538) - 92100 - France


Renouvellement sans limitation le 30 mai 2003 n°2243538 - Publication au BOPI 2003-05-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-32

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-48

Inscription le 23 juillet 2008 - Changement de dénomination n°477857 - Publication au BOPI 2008-07-23

Inscription le 7 juillet 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°373568 - Publication au BOPI 2003-07-07

Inscription le 23 novembre 2004 - Changement de dénomination n°403047 - Publication au BOPI 2004-11-23

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Publicité; gestion des affaire commerciales, administration commerciale, trvaux du bureau.Distribution de prospectus, d'echantillons.Service d'abonnement de journaux pour les tiers.Conseils, informations ou renseignement d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité.Assurances, affaires financiere, affaire monétaires; affaires immobilière.Caisse de prévoyance.Loterie.Emissions de cheque de voyage et de lettre de credit.Expertise immobiliere, gérance d'immeuble.Construction et réparation, service d'installation Travaux publics; Travaux ruraux.Forage de puits.Location d'outil et de matériel de construction de bouteurs, d'extraction d'arbre.Entretien ou nettoyage de batiments, de locaux, du sol (ravalement de façade, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Réparation, transformation de vetements.Rchappage ou vulcanisation de pneu.Cordonnerie.Transport, emballage et entreposage de marchandise, organisation de voyage.Distribution de journaux.Distribution d'eau et d'électricité.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Dépots, gardiennage d'habits.Location de réfrigérateurs Location de garages.Réservation de places pour le voyage et les spectacles.Education; Information, divertissement, activité sportive et culturelle.Edition de livre, de revue.Prêt de livres.Dressage animaux.Production de spectacles, de films.Agence pour artiste de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareil de projection de cinéma et accesoires de décors de théatre.Organisation de concours en matiere d'education ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conferences, congres.Organisation d'exposition à buts culturels ou educatifs Restauration (alimentation) hébergement temporaire, soins médicaux, hygiène et de beauté, service vétérinaire et agriculture, service juridiques, recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateur, Maison de repos et de convalescence.Pouponnière.Agence matrimoniales.Pompes funebres.Travaux d'ingenieur, consultation professionnelle et etablissement de plan sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction) Prospections.Essais de materiaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vetements, de literie, d'appareil distributeur.Imprimerie.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Services de reporters.Filmage sur bandes vidéo.Gestion de lieux d'expositions

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.