Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMME Société Mutuelles Mieux Etre
SMBTP Société Mutuelle régie par le code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3248601
Date de dépôt :
01/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2013
SMME Société Mutuelles Mieux Etre de SMBTP Société Mutuelle régie par le code de la Mutualité

Présentation de la marque SMME Société Mutuelles Mieux Etre

Déposée le 1 octobre 2003 par la société SMBTP Société Mutuelle régie par le code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMME Société Mutuelles Mieux Etre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la société SMBTP Société Mutuelle régie par le code de la Mutualité domicilié(e) 171, Avenue Ledru Rollin,75544 Paris cedex 11 - 75544 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 659 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EPSY DCM Monsieur Jean-Claude DUCATTE domicilié(e) 242 boulevard Jean Jaurès,92100 Boulogne - 92100 - France.

La marque SMME Société Mutuelles Mieux Etre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMME Société Mutuelles Mieux Etre est expirée depuis le 1 octobre 2013.


SMBTP Société Mutuelle régie par le code de la Mutualité - 171, Avenue Ledru Rollin,75544 Paris cedex 11 - 75544 - France - SIREN 775659907


EPSY DCM Monsieur Jean-Claude DUCATTE - 242 boulevard Jean Jaurès,92100 Boulogne - 92100 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-52

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19

Inscription le 23 novembre 2004 - Changement de dénomination n°403047 - Publication au BOPI 2004-11-23

Inscription le 23 juillet 2008 - Changement de dénomination n°477857 - Publication au BOPI 2008-07-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, médicaments pour la médecine humaine, produits de soins à usage médical, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, appareils pour le traitement de l'information et des ordinateurs, appareils pour la photographie, appareils cinématographiques, appareils pour le diagnostic à usage médical, appareils et instruments d'optique, lecteurs informatiques, programmes d'ordinateurs enregistrés, ordinateurs, photocopieurs, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, appareils et instruments de recherche, scientifique pour laboratoires, logiciels (programmes enregistrés), ordinateurs et périphériques d'ordinateurs : Papiers, cartons, papeterie dont notamment dossiers, classeurs, enveloppes, étiquettes non en tissu, fiches, machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles, matériel d'instruction et d'enseignement, almanachs, journaux, journaux de bandes dessinées, revues, périodiques, publications, lithographies, calendriers, catalogues, dessins, diagrammes, formulaires, formules, représentations graphiques, gravures, images, clichés, imprimés, livres, livrets, manuels, prospectus, registres, reliures, répertoires, notes et bulletins d'information, bandes en papier ou carte pour l'enregistrement : Services d'abonnements à des journaux pour des tiers, conseils en organisation et direction des affaires, aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, informations d'affaires, agences d'informations commerciales, agences de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, comptabilité, consultation pour les questions de personnel, distribution de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons, études de marché, expertises en affaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, systématisation de données dans un fichier central, locations d'espaces publicitaires, sondages d'opinions, prévisions économiques, publications de textes publicitaires, courriers publicitaires, publicité, relations publiques, renseignements d'affaires, services d'informations téléphoniques, informations statistiques, locations de matériels publicitaires, gestion de fichiers informatiques, service de saisie et de traitement de données, service de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet : Assurances, opérations d'assurance et de réassurance, contrats et services d'assurances et de capitalisation, services de souscriptions d'assurances, assurances contre les accidents, assurances contre l'incendie, assurance maladie, assurance maritime, assurance sur la vie, informations et consultations en matière d'assurances, mutuelle, services de caisses de paiement des retraites, caisses de prévoyance, courtage en matière d'assurances, prospection en matière d'assurances, services bancaires, affaires bancaires, affaires financières, analyses financières, investissements de capitaux, cautions, émissions de chèques de voyage, consultations en matière financière et bancaire, Services de financement, placements de fonds, crédit d'épargne, parrainage financier, estimations fiscales, agence immobilière, locations d'appartements, estimation en matière immobilière, gérance de biens immobiliers : Agence de presse, communication par réseaux de fibres optiques, communication par terminaux d'ordinateurs, communication radiophonique, téléphonique, informations en matière de télécommunication, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, radiophonie mobile, transmission par satellite, transmission de télécopies, service de transmissions d'informations par voie télématique, communications par terminaux d'ordinateurs services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet, transmission de données commerciales, publicitaires par réseau Internet, transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet : Location de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, production de films, services de bibliothèques itinérantes, stages de perfectionnement sportif, services de camps de vacances, exploitation de salles de cinéma, location de filmscinématographiques, services de club de divertissement ou d'éducation, club de santé, de mise en forme physique, culture physique, divertissements, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, d'ateliers de formation, organisation de compétitions sportives, de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de loteries, enseignement par correspondance, éducation, enseignement, pensionnats, informations en matière de divertissement, d'éducation ou de sport, exploitation ou location d'installations sportives, location d'équipement pour le sport à l'exclusion des véhicules jardins, parcs d'attraction, prêts de livres, publication de livres et de tous textes autres que des textes publicitaires, services de loisirs, production de films, réservations de places de spectacle, production de spectacles, enseignement en informatique, éditions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques : Aide à l'accouchement, art dentaire, art vétérinaire, assistance médicale, services de banque de sang, chirurgie esthétique, consultation en matière de pharmacie, maisons de convalescence, dispensaires, services de fécondation in vitro, services de gardes-malades, maisons d'assistance (hospices), services hospitaliers, implantation de cheveux, services d'insimination artificielle, location d'installations sanitaires, maisons de convalescence, maisons de repos, , maisons médicalisées, service de manucure, massage, assistance médicale, services d'opticiens, pansage d'animaux, physiothérapie, service d'un psychologue, sanatoriums, service de santé, toilettage d'animaux :

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.