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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMBSAS
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HEURE PURE
Marque expirée - Marque en non vigueur

HEURE PURE
SMB SAS SAS

Numéro de dépôt :
97706567
Date de dépôt :
27/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2017

Présentation de la marque HEURE PURE

Déposée le 27 novembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMBSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEURE PURE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMBSAS domicilié(e) RUE DES MAURAPANS, ZAC VALENTIN, BP 87504,25075 BESANCON CEDEX 9 (dossier no 2347188) - 25075 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 935 639 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMB SAS domicilié(e) RUE DES MAURAPANS, ZAC VALENTIN, BP 87504,25075 BESANCON CEDEX 9 (dossier no 2347188) - 25075 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HEURE PURE est expirée depuis le 27 novembre 2017.


SMB SAS SAS - RUE DES MAURAPANS, ZAC VALENTIN, BP 87504,25075 BESANCON CEDEX 9 (dossier no 2347188) - 25075 - France - SIREN 329935639


SMB SAS - RUE DES MAURAPANS, ZAC VALENTIN, BP 87504,25075 BESANCON CEDEX 9 (dossier no 2347188) - 25075 - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2007 n°2347188 - Publication au BOPI 2007-07-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-19

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Horlogerie, instruments chronométriques, montres, réveils, pendules, bracelets pour montres, chronographes (montres).