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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMB
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TOBOGAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOBOGAN
SMB SAS

Numéro de dépôt :
98720590
Date de dépôt :
26/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2018

Présentation de la marque TOBOGAN

Déposée le 26 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOBOGAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMB domicilié(e) RUE DES MAURAPANS, ZAC VALENTIN, BP 87504,25075 BESANCON CEDEX 9 (dossier no 2355515) - 25075 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 935 639 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMB domicilié(e) RUE DES MAURAPAN, ZAC VALENTIN, BP 87504,25075 BESANCON CEDEX 9 (dossier no 2355515) - 25075 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOBOGAN est expirée depuis le 26 février 2018.

SMB a également déposé les autres marques suivantes : CERTUS , INOTIME , HYGIATEC , FIND A PLACE , Carla Nogueres , Maison de Campagne , PRIMA BELLA , NAUTICA , Bivouac , RELIEF


SMB SAS - RUE DES MAURAPANS, ZAC VALENTIN, BP 87504,25075 BESANCON CEDEX 9 (dossier no 2355515) - 25075 - France - SIREN 329935639


SMB - RUE DES MAURAPAN, ZAC VALENTIN, BP 87504,25075 BESANCON CEDEX 9 (dossier no 2355515) - 25075 - France


Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2007 n°2355515 - Publication au BOPI 2007-11-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Horlogerie, instruments chronometrique, montres, réveils, pendules, bracelets pour montres, chronographes (montres).