CERTUS
Présentation de la marque CERTUS
Déposée le 11 juin 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « CERTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CERTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CERTUS est expirée depuis le 11 juin 2022.
SMB a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2002 n°2220570 - Publication au BOPI 2002-04-26
Inscription le 12 juin 2006 - Changement de nature juridique n°435180 - Publication au BOPI 2006-06-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43
Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2012 n°2494136 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-14