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Marques déposées par la société SMAvie BTP
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MULTICOMPTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MULTICOMPTE
SMAvie BTP

Numéro de dépôt :
97709281
Date de dépôt :
17/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/12/2007

Présentation de la marque MULTICOMPTE

Déposée le 17 décembre 1997 par la société SMAvie BTP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MULTICOMPTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.

Le déposant est la société SMAvie BTP domicilié(e) 114, avenue Emile Zola, 75739 PARIS CEDEX15, (Société d'assurance mutuelle), entreprise régie par le Code des assurances - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 684 772 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christine SOUBRIARD SMAvie BTP - France.

La marque MULTICOMPTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULTICOMPTE est expirée depuis le 17 décembre 2007.


SMAvie BTP - 114, avenue Emile Zola, 75739 PARIS CEDEX15, (Société d'assurance mutuelle), entreprise régie par le Code des assurances - France - SIREN 775684772


Christine SOUBRIARD SMAvie BTP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

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