Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EDEN PROTECTION
Smatwares Safety & Lighting France, Societe par action Simplifiee

Numéro de dépôt :
94522876
Date de dépôt :
02/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2024

Présentation de la marque EDEN PROTECTION

Déposée le 2 juin 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Smatwares Safety & Lighting France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EDEN PROTECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Smatwares Safety & Lighting France domicilié(e) Centre de Puissanton, 181 chemin de Pissanton - 06220 - VALLAURIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 435 402 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque EDEN PROTECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EDEN PROTECTION est expirée depuis le 2 juin 2024.


Smatwares Safety & Lighting France, Societe par action Simplifiee - Centre de Puissanton, 181 chemin de Pissanton - 06220 - VALLAURIS - France - SIREN 382435402


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2004 n°2278026 - Publication au BOPI 2004-12-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44

Inscription le 13 mars 1995 - Transmission de propriété n°183025 - Publication au BOPI 1995-03-13

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Inscription le 25 avril 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°599867 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-25

Inscription le 16 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633346 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-16

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2014 n°2567322 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2014-09-15

Inscription le 14 décembre 2015 - Rectification d'une erreur matérielle n°659281 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-14

Matériels électriques et électroniques de protection contre le vol, incendie et risques divers, radio ou filaire - Constructions métalliques transportables - Fils d'Antennes - Instruments d'alarme - Antennes - Batteries Electriques - Circuits Imprimés - Commande à distance - Détecteurs - Contacts électriques - Détecteurs de Fumée - Radio (Appareils de) - Sirènes - Surveillance (Appareils électriques de) - Téléphoniques - (Transmetteurs) - Vol (installations électriques pour préserver du -)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.