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Marques déposées par la société SMATIS FRANCE
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Une rentrée récompensée avec Smatis
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Une rentrée récompensée avec Smatis
SMATIS FRANCE, Mutuelle régie par les dispositions du Livre II du code de la mutualité

Numéro de dépôt :
3858046
Date de dépôt :
09/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2021
Une rentrée récompensée avec Smatis de SMATIS FRANCE

Présentation de la marque Une rentrée récompensée avec Smatis

Déposée le 9 septembre 2011 par la société SMATIS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Une rentrée récompensée avec Smatis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la société SMATIS FRANCE domicilié(e) 6 à 14, rue du Piave - 16920 - ANGOULEME CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 166 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMATIS FRANCE domicilié(e) 6 à 14, rue du Piave - 16920 - ANGOULEME CEDEX 9 - France.

La marque Une rentrée récompensée avec Smatis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Une rentrée récompensée avec Smatis est expirée depuis le 9 septembre 2021.

SMATIS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MUSE , Le défi gagnant avec Smatis


SMATIS FRANCE, Mutuelle régie par les dispositions du Livre II du code de la mutualité - 6 à 14, rue du Piave - 16920 - ANGOULEME CEDEX 9 - France - SIREN 781166293


SMATIS FRANCE - 6 à 14, rue du Piave - 16920 - ANGOULEME CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

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