Le défi gagnant avec Smatis

SMATIS FRANCE, Mutuelle régie par les dispositions du Livre II du code de la mutualité

Présentation de la marque Le défi gagnant avec Smatis

Déposée le 6 octobre 2011 par la société SMATIS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le défi gagnant avec Smatis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la société SMATIS FRANCE domicilié(e) 6 à 14, rue du Piave - 16920 - ANGOULEME CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 166 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMATIS FRANCE domicilié(e) 6 à 14 Rue du Piave - 16920 - ANGOULEME - France.

La marque Le défi gagnant avec Smatis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le défi gagnant avec Smatis est expirée depuis le 6 octobre 2021.

SMATIS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Une rentrée récompensée avec Smatis , MUSE