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Marques déposées par SMATIS FRANCE ou Solidarité Mutualiste de l'Association des Travailleurs Indépendants et Salariés de France Mutuelle régie par le code de la mutualité et immatriculée au registre National des mutuelles sous le no 781166293
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PACK HOSTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACK HOSTO
SMATIS FRANCE ou Solidarité Mutualiste de l'Association des Travailleurs Indépendants et Salariés de France Mutuelle régie par le code de la mutualité et immatriculée au registre National des mutuelles sous le no 781166293.

Numéro de dépôt :
3276316
Date de dépôt :
19/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2014
PACK HOSTO de SMATIS FRANCE ou Solidarité Mutualiste de l\'Association des Travailleurs Indépendants et Salariés de France Mutuelle régie par le code de la mutualité et immatriculée au registre National des mutuelles sous le no 781166293

Présentation de la marque PACK HOSTO

Déposée le 19 février 2004 par SMATIS FRANCE ou Solidarité Mutualiste de l'Association des Travailleurs Indépendants et Salariés de France Mutuelle régie par le code de la mutualité et immatriculée au registre National des mutuelles sous le no 781166293 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PACK HOSTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est SMATIS FRANCE ou Solidarité Mutualiste de l'Association des Travailleurs Indépendants et Salariés de France Mutuelle régie par le code de la mutualité et immatriculée au registre National des mutuelles sous le no 781166293. domicilié(e) 6 à 14 rue du Piave,16920 ANGOULÊME CEDEX 9 - 16920 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMATIS FRANCE domicilié(e) 6 à 14 rue du Piave,16920 ANGOULÊME CEDEX 9 - 16920 - France.

La marque PACK HOSTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACK HOSTO est expirée depuis le 19 février 2014.

SMATIS FRANCE ou Solidarité Mutualiste de l'Association des Travailleurs Indépendants et Salariés de France Mutuelle régie par le code de la mutualité et immatriculée au registre National des mutuelles sous le no 781166293 a également déposé les autres marques suivantes : PACK DENTIS , PACK OPTIK


SMATIS FRANCE ou Solidarité Mutualiste de l'Association des Travailleurs Indépendants et Salariés de France Mutuelle régie par le code de la mutualité et immatriculée au registre National des mutuelles sous le no 781166293. - 6 à 14 rue du Piave,16920 ANGOULÊME CEDEX 9 - 16920 - France


SMATIS FRANCE - 6 à 14 rue du Piave,16920 ANGOULÊME CEDEX 9 - 16920 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Assurances. Caisses de prévoyance.