Marque enregistrée - Marque en vigueur

Twiins app
SMARTWIN, SASU

Numéro de dépôt :
4322203
Date de dépôt :
14/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/12/2026
Twiins app de SMARTWIN

Présentation de la marque Twiins app

Déposée le 14 décembre 2016 par SMARTWINTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Twiins app » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est SMARTWINTODO domicilié(e) Pôle d'Activités des Milles, 485 rue Marcellin Berthelot - 13290 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 818 153 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMARTWIN, M. CHAMAK ANTHONY domicilié(e) 485 RUE MARCELLIN BERTHELOT - 13290 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque Twiins app a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Twiins app arrivera à expiration en date du 14 décembre 2026.

SMARTWIN a également déposé les autres marques suivantes : TWIINS APP , SMARTWIN


SMARTWIN, SASU - Pôle d'Activités des Milles, 485 rue Marcellin Berthelot - 13290 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 818153546


SMARTWIN, M. CHAMAK ANTHONY - 485 RUE MARCELLIN BERTHELOT - 13290 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement avec modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Inscription le 19 octobre 2017 - Rejet partiel n°709913 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-19

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.