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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMARTWALL
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SmartWall
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SmartWall
SMARTWALL, SAS

Numéro de dépôt :
4256474
Date de dépôt :
14/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/03/2026
SmartWall de SMARTWALL

Présentation de la marque SmartWall

Déposée le 14 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMARTWALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SmartWall » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMARTWALL domicilié(e) 197 chemin des Tortiers - 38660 - SAINT VINCENT DE MERCUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 818 947 665 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BARET Guy domicilié(e) 12 RUE de la martelière - 38500 - VOIRON - France.

La marque SmartWall a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SmartWall arrivera à expiration en date du 14 mars 2026.


SMARTWALL, SAS - 197 chemin des Tortiers - 38660 - SAINT VINCENT DE MERCUZE - France - SIREN 818947665


M. BARET Guy - 12 RUE de la martelière - 38500 - VOIRON - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Travaux de couverture de toits ;

Production d'énergie.