Marque enregistrée - Marque en vigueur

SmartVrac
SmartVrac

Numéro de dépôt :
4646569
Date de dépôt :
11/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2030
SmartVrac de SmartVrac

Présentation de la marque SmartVrac

Déposée par voie électronique le 11 mai 2020 par SmartVrac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SmartVrac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Le déposant est SmartVrac domicilié(e) 36 bd Gouvion St Cyr - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SmartVrac, Madame Oriane SENTIS domicilié(e) 36 bd Gouvion St Cyr - 75017 - Paris - France.

La marque SmartVrac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4646569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SmartVrac arrivera à expiration en date du 11 mai 2030.


SmartVrac - 36 bd Gouvion St Cyr - 75017 - Paris - France


SmartVrac, Madame Oriane SENTIS - 36 bd Gouvion St Cyr - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Machines-outils ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à coudre ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines à tricoter ; repasseuses ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; élévateurs; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines).