Déposée par voie électronique le 21 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SmartSystem
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SmartSystem » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-23 du 10 juin 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SmartSystem domicilié(e) 110 bd de Sébastopol - 75003 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 231 279 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SmartSystem domicilié(e) 110 bd de Sébastopol - 75003 - Paris - France.
La marque SmartSystem a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833307.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SmartSystem, SARL - 110 bd de Sébastopol - 75003 - Paris - France - SIREN 518231279
SmartSystem - 110 bd de Sébastopol - 75003 - Paris - France
Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36
Inscription le 1 août 2016 - Transmission totale de propriété n°675548 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-01
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.
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