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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SmArtSpine
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SmArtPatch
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SmArtPatch
SmArtSpine, SAS

Numéro de dépôt :
3814946
Date de dépôt :
16/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2021
SmArtPatch de SmArtSpine

Présentation de la marque SmArtPatch

Déposée par voie électronique le 16 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SmArtSpine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SmArtPatch » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SmArtSpine domicilié(e) 186 Boulevard Pasteur - 13730 - Saint Victoret - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 104 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SmArtSpine domicilié(e) 186 Boulevard Pasteur - 13730 - Saint Victoret - France.

La marque SmArtPatch a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SmArtPatch est expirée depuis le 16 mars 2021.

SmArtSpine a également déposé les autres marques suivantes : SmArtFuse , SmArtDuraPatch , SmArtBone , SmArtCage , SmArtFix , SmArtDuraSkin


SmArtSpine, SAS - 186 Boulevard Pasteur - 13730 - Saint Victoret - France - SIREN 499104453


SmArtSpine - 186 Boulevard Pasteur - 13730 - Saint Victoret - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; implants artificiels.