SMARTSANTE GESTION, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4090071
Date de dépôt :
12/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/05/2024
Présentation de la marque CARDIOSENS
Déposée le 12 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMARTSANTE GESTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CARDIOSENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-23 du 6 juin 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMARTSANTE GESTION domicilié(e) 19 rue de Varenne - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 046 315 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque CARDIOSENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090071.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMARTSANTE GESTION, Société par actions simplifiée - 19 rue de Varenne - 75007 - PARIS - France - SIREN 789046315
@MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Programmes informatiques ; logiciels ; logiciels d'analyse de risques ; systèmes expert (logiciels) dans le domaine de la santé ; publications électroniques ; outils (logiciels, appareils et instruments) de traitement de l'information ; progiciels ; applications multimédias ; solutions (logiciels) informatiques interactives ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; supports pour l'information notamment optiques, télématiques ou magnétiques ; logiciels de gestion d'informations et de données ; écrans de visualisation ; appareils audiovisuels ; appareils de télécommunication ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; matériel de transmission de messages ; organes de commande de télécommunication ; appareils et instruments pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et/ou de signaux ; interfaces à savoir appareils d'interfaces ou programmes d'interfaces pour ordinateurs ; logiciels de recherche, de compilation, d'indexation et d'organisation d'informations sur des réseaux informatiques ; logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données ; logiciels de création de portails Internet ; logiciels interactifs.
Services de télétraitement à savoir mise à jour, saisie, recueil, systématisation de données ; maintenance de bases de données informatique ; collecte (compilation) d'informations médicales.
Affaires financières ; produits et services d'assurance ; produits et services de prévoyance ; services de dépistage et de suivi de risques médicaux dans le domaine de l'assurance santé ou de la prévoyance ; courtage en assurances ; constitution de fonds de prévoyance ; conseil et information en matière d'assurances et de prévoyance.
Fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à une plateforme Internet ; fourniture d'accès à des données médicales via des réseaux électroniques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de téléconférences ; services de transmission de fichiers numériques ou de messages ; plateforme-téléphonique dans le domaine médical ; services d'assistance téléphonique et en ligne dans le domaine de la prévention, du dépistage, du suivi et du traitement des risques médicaux ; transmission, diffusion et traitement d'images, de messages, de données et d'informations relatifs à la médecine, par terminaux d'ordinateurs, par câbles, par téléphone, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication ; fourniture (transmission) d'informations médicales.
Conception et élaboration d'outils et de systèmes informatiques ; consultation en matière de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; étude, développement, conception, élaboration, installation, mise à jour, maintenance, location de logiciels, d'applications multimédias et de solutions informatiques ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits ou services pour des tiers ; création, entretien, programmation et hébergement de sites Internet ; programmation pour ordinateurs ; recherche scientifique et industrielle à but médical ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et de conception y relatifs.
Assistance médicale ; services médicaux ; services hospitaliers ; services d'expertise dans le domaine de la santé ; services de télémédecine ; services de téléassistance dans le domaine médical ; services de prévention et de dépistage médical ; services de suivi des risques médicaux ; services d'évaluation des risques médicaux en entreprise ; dépistage et suivi des risques cardiovasculaires ; services d'autoévaluation des risques médicaux ; services d'autoévaluation des risques cardiovasculaires ; services de diagnostic médical ; établissement de diagnostics via des tests personnels ; services de consultation dans le domaine médical et pharmaceutique ; location d'équipements médicaux ; services de santé ; services de collecte et de suivi de mesures dans le domaine médical ; services d'informations médicales.
Services d'alerte d'urgence dans le domaine de la santé.
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