Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Smartronics
SMARTRONICS SAS

Numéro de dépôt :
3296931
Date de dépôt :
11/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
11/06/2014
Smartronics de SMARTRONICS

Présentation de la marque Smartronics

Déposée le 11 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMARTRONICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Smartronics » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMARTRONICS domicilié(e) 21 rue du Carrousel,59650 VILLENEUVE D'ASCQ - 59650 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe DESCHAMPS SMARTRONICS domicilié(e) 21 rue du Carrousel,59650 VILLENEUVE D'ASCQ - 59650 - France.

La marque Smartronics a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smartronics est expirée depuis le 11 juin 2014.


SMARTRONICS SAS - 21 rue du Carrousel,59650 VILLENEUVE D'ASCQ - 59650 - France


Philippe DESCHAMPS SMARTRONICS - 21 rue du Carrousel,59650 VILLENEUVE D'ASCQ - 59650 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Appareils de cuisson électriques. Robot de cuisine électrique. Presse-fruits électrique. Cafetière électrique. Bouilloire électrique. Sèche cheveux. Appareil téléphonique. Répondeur.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.