TRUE-test
Présentation de la marque TRUE-test
Déposée le 29 mai 1986 par la société étrangère SmartPractice Denmark ApS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRUE-test » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TRUE-test a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356810.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TRUE-test arrivera à expiration en date du 29 mai 2026.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1996-47
Renouvellement sans limitation n°2069423 - Publication au BOPI 1996-27
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2006 n°2313481 - Publication au BOPI 2006-04-26
Inscription le 14 mai 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°201690 - Publication au BOPI 1996-05-14
Inscription le 3 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°343875 - Publication au BOPI 2002-04-03
Inscription le 14 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201691 - Publication au BOPI 1996-05-14
Inscription le 29 janvier 1998 - Changement de dénomination n°248680 - Publication au BOPI 1998-01-29
Inscription le 3 avril 2002 - Changement de dénomination n°343874 - Publication au BOPI 2002-04-03
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2016 n°2627984 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-05-30
Inscription le 15 septembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°708094 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-15