Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMARTPHONE RECYCLE
SMARTPHONE RECYCLE, Société par Actions Simplifiées

Numéro de dépôt :
4077678
Date de dépôt :
18/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/03/2024
SMARTPHONE RECYCLE de SMARTPHONE RECYCLE

Présentation de la marque SMARTPHONE RECYCLE

Déposée le 18 mars 2014 par la société SMARTPHONE RECYCLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SMARTPHONE RECYCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la société SMARTPHONE RECYCLE domicilié(e) 11 avenue de la déportation - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 024 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, aklea, Mme de Carlan Bénédicte domicilié(e) 29 rue de Bonnel - 69003 - LYON - France.

La marque SMARTPHONE RECYCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077678.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTPHONE RECYCLE est expirée depuis le 18 mars 2024.


SMARTPHONE RECYCLE, Société par Actions Simplifiées - 11 avenue de la déportation - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France - SIREN 438024168


aklea, Mme de Carlan Bénédicte - 29 rue de Bonnel - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils et instruments de contrôle (inspection), de signalisation ; téléphones, ordiphones, batteries, bornes, collecteurs, commutateurs, condensateurs, conducteurs, contacts, convertisseurs, coupleurs, piles, relais, transformateurs, raccordements et accumulateurs électriques et/ou électroniques ; instruments d'alarme, dispositifs électriques d'allumage, appareils pour l'amplification des sons, anodes, antennes, cathodes, coupe-circuit, circuits imprimés et circuits intégrés, raccords de lignes électriques, émetteurs (télécommunication), émetteurs de signaux électroniques, fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux), fils et câbles électriques, télégraphiques et téléphoniques, appareils à haute fréquence, fusibles, gaines pour câbles électriques, inducteurs, appareils d'intercommunication, interrupteurs, microphones, microprocesseurs, moniteurs (matériel), programmes d'ordinateurs enregistrés, postes radiotéléphoniques, récepteurs audio et vidéo, écouteurs, fils et transmetteurs téléphoniques ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'échange d'appareils électroniques de consommateurs ; services de vente en ligne et au détail d'appareils électroniques ; services de vente en ligne et au détail d'appareils électroniques d'occasion et/ou remis à neuf de consommateurs ;

Services d'installation, d'entretien, de réparation et de maintenance dans le domaine de l'électricité, l'électronique, la téléphonie et les télécommunications et comprenant notamment les produits numériques, informatiques et multimédia ; services de réparation d'accessoires de téléphones mobiles ; remise à neuf d'appareils électroniques ;

Télécommunication et services de communication ; services téléphoniques ; services d'appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques] ; communications par terminaux d'ordinateurs ; gestion de réseaux de télécommunications ; consultations en matière d'installation téléphonique ; location de téléphones ;

Services de reconditionnement dans le domaine de la téléphonie, la haute technologie et les télécommunications ; services de logistique, de collecte, d'enlèvement, de transport, de regroupement, de tri (conditionnement), d'identification, de conditionnement et de reconditionnement des déchets d'équipements électriques et électroniques ; conditionnement des déchets d'équipements électriques et électroniques ; services de préparation au transport des déchets d'équipements électriques et électroniques (identification, caractérisation, conditionnement et reconditionnement, des déchets d'équipements électriques et électroniques) ; services de stockage, d'entreposage, de regroupement et de transit des déchets d'équipements électriques et électroniques ; gestion technique de stocks des déchets d'équipements électriques et électroniques ; réception, transit, regroupement et stockage des déchets d'équipements électriques et électroniques ; enlèvement des déchets d'équipements électriques et électroniques ; transport, entreposage et décharge des déchets d'équipements électriques et électroniques ; service de suivi et de gestion administrative et technique des stocks des déchets d'équipements électriques et électroniques ;

Traitement de matériaux ; traitement des déchets ; triage, transformation et recyclage de produits et de pièces ; tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ; services de recyclage ; recyclage de biens de consommation ;

Travaux d'ingénieurs et études de projets techniques dans le domaine de l'électricité, de l'électronique, de la téléphonie et des télécommunications ; analyse et conception de réseaux de télécommunications ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.