Déposée le 3 juin 2013 par la société SMARTPHONE CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « SMARTPHONE CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-26 du 28 juin 2013.
Le déposant est la société SMARTPHONE CO domicilié(e) 17 Corniche André de Joly - 06300 - NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques Aknine, SmartphoneCo domicilié(e) 17 Corniche Fleury - 06300 - NICE - France.
La marque SMARTPHONE CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009303.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTPHONE CO est expirée depuis le 3 juin 2023.
SMARTPHONE CO a également déposé les autres marques suivantes : OCTOPOD
SMARTPHONE CO, société par actions simplifiées - 17 Corniche André de Joly - 06300 - NICE - France
Monsieur Jacques Aknine, SmartphoneCo - 17 Corniche Fleury - 06300 - NICE - France
Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Inscription le 1 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°663830 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries. Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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