Déposée le 23 août 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMARTOOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « SMARTOOS »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMARTOOS domicilié(e) 400 AV ROUMANILLE, BP 309,06906 SOPHIA-ANTIPOLIS CEDEX - 06906 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 081 535 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMARTOOS domicilié(e) 400 AV ROUMANILLE, BP 309,06906 SOPHIA-ANTIPOLIS CEDEX - 06906 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTOOS est expirée depuis le 23 août 2017.
SMARTOOS a également déposé les autres marques suivantes :
SMARTOOS SARL - 400 AV ROUMANILLE, BP 309,06906 SOPHIA-ANTIPOLIS CEDEX - 06906 - France - SIREN 491081535
SMARTOOS - 400 AV ROUMANILLE, BP 309,06906 SOPHIA-ANTIPOLIS CEDEX - 06906 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-04
Publication - Publication le 28 sept. 2007 au BOPI 2007-39
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.
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