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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMARTMIND
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SmartRCP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SmartRCP
SMARTMIND, SAS

Numéro de dépôt :
3993497
Date de dépôt :
27/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2023
SmartRCP de SMARTMIND

Présentation de la marque SmartRCP

Déposée par voie électronique le 27 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMARTMIND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SmartRCP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMARTMIND domicilié(e) 35 Résidence Véronique - 80680 - Saint-Fuscien - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 570 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel Gozy domicilié(e) 35 Résidence Véronique - 80680 - SAINT-FUSCIEN - France.

La marque SmartRCP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SmartRCP est expirée depuis le 27 mars 2023.

SMARTMIND a également déposé les autres marques suivantes : SmartPPS , SMARTMIND , SmartAnnonce


SMARTMIND, SAS - 35 Résidence Véronique - 80680 - Saint-Fuscien - France - SIREN 539570069


M. Michel Gozy - 35 Résidence Véronique - 80680 - SAINT-FUSCIEN - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information.