Déposée le 11 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Smartio Systems
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORBIT »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Smartio Systems domicilié(e) 110 Allée Charles BABBAGE,30035 NIMES cedex 1 - 30035 - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 867 157 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Smartio Systems domicilié(e) 110 Allée Charles BABBAGE,30035 NIMES cedex 1 - 30035 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORBIT est expirée depuis le 11 février 2018.
Smartio Systems a également déposé les autres marques suivantes : SMARTIO SYSTEMS
Smartio Systems SAS - 110 Allée Charles BABBAGE,30035 NIMES cedex 1 - 30035 - France - SIREN 490867157
Smartio Systems - 110 Allée Charles BABBAGE,30035 NIMES cedex 1 - 30035 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-29
Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; articles de lunetterie ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; prothèses ; implants artificiels ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.
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