Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMARTRUGBY
SMARTINNOV SARL

Numéro de dépôt :
3185278
Date de dépôt :
25/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
25/09/2012
SMARTRUGBY de SMARTINNOV

Présentation de la marque SMARTRUGBY

Déposée le 25 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMARTINNOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « SMARTRUGBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMARTINNOV domicilié(e) Savoie Technolac - Passerelle 6, BP 304,73375 LE BOURGET DU LAC - 73375 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 401 730 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMARTINNOV domicilié(e) Savoie Technolac Passerelle 6, BP 304,73375 LE BOURGET DU LAC - 73375 - France.

La marque SMARTRUGBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTRUGBY est expirée depuis le 25 septembre 2012.

SMARTINNOV a également déposé les autres marques suivantes : SMARTKado , SMARTemv , SMARTFOOT


SMARTINNOV SARL - Savoie Technolac - Passerelle 6, BP 304,73375 LE BOURGET DU LAC - 73375 - France - SIREN 403401730


SMARTINNOV - Savoie Technolac Passerelle 6, BP 304,73375 LE BOURGET DU LAC - 73375 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09

Inscription le 11 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457041 - Publication au BOPI 2007-07-11

Inscription le 11 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457040 - Publication au BOPI 2007-07-11

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Appareils pour le traitement de l'information ; Cartes à mémoire et à microprocesseur ; Logiciels. Gestion de fichiers informatiques ; Service de promotion des ventes pour des tiers au moyen notamment de la fidélisation de clientèle ; Service de publicité ou d'information commerciale par réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tous moyens de communication. Communication par terminaux d'ordinateurs ; Services de télécommunication ; Services de messagerie Electronique par réseau Internet ; Transmission d'informations par voie télématique ; Service de transmission d'informations, de messages, d'image, de sons, de vidéo, de logiciels ou de données, notamment par réseau informatique. Activités sportives et culturelles, services de divertissement ; Organisation de manifestations et d'expositions à but sportif, culturel, éducatif ou de divertissement ; Organisation de concours en matière de divertissements Réservation de places pour les spectacles ou les évènements sportifs ; Edition de données informatiques, notamment destinées à être utilisées sur un réseau de communication. Elaboration (conception) et location de logiciels ; mise à jour de logiciels ; conseils techniques informatiques ; Service de conception, de mise en œuvre, d'hébergement, de maintenance et de mise à jour de pages, de sites ou de portail sur réseau de communication.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.