Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DéfiTT
SMARTINNOV SARL Savoie

Numéro de dépôt :
3209284
Date de dépôt :
12/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
12/02/2013
DéfiTT de SMARTINNOV Savoie

Présentation de la marque DéfiTT

Déposée le 12 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMARTINNOV Savoie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « DéfiTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMARTINNOV Savoie domicilié(e) Technolac - Passerelle 6, BP 304,73375 LE BOURGET DU LAC - 73375 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 401 730 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMARTINNOV Savoie domicilié(e) Technolac Passerelle 6, BP 304,73375 LE BOURGET DU LAC - 73375 - France.

La marque DéfiTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DéfiTT est expirée depuis le 12 février 2013.


SMARTINNOV SARL Savoie - Technolac - Passerelle 6, BP 304,73375 LE BOURGET DU LAC - 73375 - France - SIREN 403401730


SMARTINNOV Savoie - Technolac Passerelle 6, BP 304,73375 LE BOURGET DU LAC - 73375 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Logiciels et programmes enregistrés d'ordinateur destinés notamment à des entreprises de travail temporaire ; périphériques d'ordinateur. Communication par terminaux d'ordinateurs, services de télécommunication ; services de messagerie électronique par réseau Internet ; transmission d'informations par voie télématique ; service de transmission d'informations, de messages, d'image, de sons, de vidéo, de logiciels ou de données, notamment par réseau informatique. Edition de données informatiques, notamment destinées à être utilisées sur un réseau de communication. Elaboration (conception) et location de logiciels, notamment destinés aux entreprises de travail temporaires, mise à jour et maintenance de logiciels ; conseils techniques informatiques ; service de conception, de mise en œuvre, d'hébergement, de maintenance et de mise à jour de pages, de sites ou de portail sur réseau de communication.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.