Déposée par voie électronique le 28 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMARTHOME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SMARTHOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-20 du 20 mai 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMARTHOME domicilié(e) 88 Route de l'Etang la Ville - 78750 - MAREIL MARLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 007 319 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMARTHOME domicilié(e) 88 Route de l'Etang la Ville - 78750 - MAREIL MARLY - France.
La marque SMARTHOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826758.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTHOME est expirée depuis le 28 avril 2021.
SMARTHOME, SARL - 88 Route de l'Etang la Ville - 78750 - MAREIL MARLY - France - SIREN 530007319
SMARTHOME - 88 Route de l'Etang la Ville - 78750 - MAREIL MARLY - France
Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; fauteuils ; sièges ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Restauration de mobilier ;
Décoration intérieure.
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