Marque renouvelée - Marque en vigueur

SMARTDRAW
SmartDraw, LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware (USA)

Numéro de dépôt :
99798823
Date de dépôt :
22/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/06/2029

Présentation de la marque SMARTDRAW

Déposée le 22 juin 1999 par la société SmartDraw auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SMARTDRAW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la société SmartDraw domicilié(e) 9909 Mira Mesa Boulevard, Suite 300, San Diego, CALIFORNIE 92131 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard domicilié(e) 43 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque SMARTDRAW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SMARTDRAW arrivera à expiration en date du 22 juin 2029.


SmartDraw, LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware (USA) - 9909 Mira Mesa Boulevard, Suite 300, San Diego, CALIFORNIE 92131 - États-Unis


GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard - 43 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2009 n°2408470 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-27

Inscription le 17 septembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°506519 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-17

Inscription le 24 mai 2011 - Changement de dénomination n°549686 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-24

Inscription le 26 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558737 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-26

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2019 n°2712378 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-10

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, extincteurs ; logiciels d'ordinateur pour la création, l'édition et l'impression d'images graphiques. Restauration (alimentation), hébergement temporaire, soins médicaux, d'hygiène et de beauté, services vétérinaires et d'agriculture, services juridiques, recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs ; services informatiques en ligne pour fournir un accès multi-utilisateurs à un réseau informatique mondial pour la recherche interactive d'images graphiques et services de consultation et de support technique dans le domaine des images graphiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.