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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMARTDOC
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SMARTDOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMARTDOC
SMARTDOC, SARL

Numéro de dépôt :
3766976
Date de dépôt :
16/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2020
SMARTDOC de SMARTDOC

Présentation de la marque SMARTDOC

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMARTDOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMARTDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMARTDOC domicilié(e) 82 rue Jean-Baptise Lebas - 59420 - Mouvaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMARTDOC domicilié(e) 82 rue Jean-Baptise Lebas - 59420 - Mouvaux - France.

La marque SMARTDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766976.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTDOC est expirée depuis le 16 septembre 2020.

SMARTDOC a également déposé les autres marques suivantes : WIPPLE


SMARTDOC, SARL - 82 rue Jean-Baptise Lebas - 59420 - Mouvaux - France


SMARTDOC - 82 rue Jean-Baptise Lebas - 59420 - Mouvaux - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Papier ; affiches ; instruments d'écriture ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.